Conseil municipal du 2024-03-25
25
délibérations
12
Autres decisions
3
Enfance & Jeunesse
3
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Vote taux d'imposition 2024
Vote des taux d'imposition 2024
Vote des taux d'imposition 2024
Modification des AP&CP Cinéma Mairie Alexis Moison
Constitution d'une provision CET
Convention de servitude avec Enedis
Approbation projet résidence Les Charmilles Neotoa
Recrutement d'agents contractuel pour remplacer un agent public momentanément indisponible
Recrutement contractuel pour remplacer agent indisponible temporairement
Recrutement contractuel pour accroissement d'activité
Recrutement contractuel pour vacance de poste
Recrutement agent contractuel pour remplacement responsable CTM
Création d'une AP&CP pour l'extension et la restructuration de l'école maternelle George Sand
Création AP&CP extension et restructuration école maternelle George Sand
Attribution du contrat de maitrise d'oeuvre pour la maternelle Goerge Sand
Budget annexe panneaux photovoltaïques _ affectation du résultat 2023
Cession parcelles cadastrées YL 91 et 92 et une partie chemin rural 302
Cession parcelles YL 91 et 92 et morceau chemin 302
Bilan des cessions et acquisitions 2023
Vote du taux de la taxe d'aménagement
Budget principal — affectation des résultats 2023
Budget annexe assainissement _ affectation du résultat 2023
Signature d'une convention de rattachement d'une canalisation de transport de gaz à la concession de Bain de Bretagne
Convention de rattachement d'une canalisation de transport de gaz à la concession de Bain de Bretagne
Cession de foncier pour la réalisation d'un pôle santé
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