25 mars 2024
25
délibérations
12
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Vote taux dimposition 2024
Vote des taux dimposition 2024
Vote des taux dimposition 2024
Modification des AP&CP Cinéma Mairie Alexis Moison
C'onstitution d'une provision C'ET
Convention de servitude avec Enedis
Approbation projet résidence Les Charmilles Neotoa
Recrutement dagents contractuel pour remplacer un agent public momentanément indisponible
Recrutement contractuel pour remplacer agent indisponible temporairement
Recrutement contractuel pour accroissement d'activité
Recrutement contractuel pour vacance de poste
Recrutement agent contractuel pour remplacement responsable CTM
Bilan des cessions et acquisitions 2023
Vote du taux de la taxe d'aménagement
Cession de foncier pour la réalisation d'un pôle s'anté
Cession parcelles cadastrées YL 91 et 92 et une partie chemin rural 302
Création d'une AP&CP pour l'extension et la restructuration de l'école maternelle George S'and
Création AP&CP extension et restructuration école maternelle George Sand
Attribution du contrat de maitrise doeuvre pour la maternelle Goerge Sand
Budget principal — affectation des résultats 2023
Budget annexe assainissement _ affectation du résultat 2023
Budget annexe panneaux photovoltaïques _ affectation du résultat 2023
Cession parcelles YL 91 et 92 et morceau chemin 302
Signature d'une convention de rattachement d'une canalisation de transport de gaz à la concession de Bain de Bretagne
Convention de rattachement d'une canalisation de transport de gaz à la concession de Bain de Bretagne
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