Conseil municipal du 2024-04-11

Guissény 11 avril 2024 14 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Ressources humaines

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Protection sociale complémentaire - Embauche personnel au service technique - Achat d'une tractopelle - Subvention exceptionnelle à l'association Familles Rurales - Budget communal 2024 - Neutralisation des subventions d'équipement versées - Affectation du résultat budget commune - Budget 2024 du Noguel - Affectation du résultat budget du Noguel_avance remboursable du budget principal - Cession d'une emprise sur le chemin communal au Noguel - Projet éducatif territorial - informations sur les délégations du conseil municipal au maire - Fiscalité 2024 - 24-02011 - Sollicitation DSIL 2024 pour la salle omnisports

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations

2402004

Affectation du résultat budget du Noguel_avance remboursable du budget principal

2402005

Budget 2024 du Noguel

2402006

Affectation du résultat budget commune

2402007

Fiscalité 2024

2402008

Neutralisation des subventions d'équipement versées

2402009

Budget communal 2024

2402010

Subvention exceptionnelle à l'association Familles Rurales

2402012

Achat d'une tractopelle

👥 Ressources humaines 3 délibérations

2402001

informations sur les délégations du conseil municipal au maire

2402013

Embauche personnel au service technique

2402014

Protection sociale complémentaire

📄 Autres decisions 1 délibération

2402002

Projet éducatif territorial

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2402003

Cession d'une emprise sur le chemin communal au Noguel

⚽ Sport 1 délibération

2402011

24 — 02011 - Sollicitation DSIL 2024 pour la salle omnisports

WEB megalis:2024:10310:2024-04-11

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