Conseil municipal du 2024-02-29

Guissény 29 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Cession parcelle AS 500 rue Eric Tabarly - Cession parcelle AT 644 rue Xavier Grall - Transfert de droits d'occupation - Groupement d'achat d'électricité avec le SDEF - Participation frais de cantine à l'école Sainte Jeanne d'Arc - Remplacement d'armoires éclairage public - participation communale au SDEF - Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice 2023 du Lotissement du Noguel - Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - informations sur les délégations du conseil municipal au maire - Convention avec la bibliothèque du Finistère - Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice 2023 de la commune

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Groupement d'achat d'électricité avec le SDEF

24

Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice 2023 du Lotissement du Noguel

24

Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice 2023 de la commune

2401006

Participation frais de cantine à l'école Sainte Jeanne d'Arc

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

Cession parcelle AS 500 rue Eric Tabarly

24

Cession parcelle AT 644 rue Xavier Grall

24

Convention avec la bibliothèque du Finistère

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Transfert de droits d'occupation

24

Remplacement d'armoires éclairage public - participation communale au SDEF

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER)

2401003

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2401001

informations sur les délégations du conseil municipal au maire

WEB megalis:2024:10310:2024-02-29
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