11 avril 2024
14
délibérations
6
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Affectation du résultat budget du Noguel_avance remboursable du budget principal
Budget 2024 du Noguel
Affectation du résultat budget commune
Fiscalité 2024
Neutralisation des subventions d'équipement versées
Budget communal 2024
Informations sur les délégations du conseil municipal au maire
Embauche personnel au service technique
Projet éducatif territorial
Achat d'une tractopelle
Cession d'une emprise sur le chemin communal au N'oguel
Subvention exceptionnelle à l'association Familles Rurales
02011 — Sollicitation DSIL 2024 pour la salle omnisports
Protection sociale complémentaire
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