CM
10 décembre 2024
Guitté
9 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
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Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
5 délibérations
2024
Mise à jour règlement de la salle des fetes
2024
Lotissement la ville dartois 2 Tva sur marge et autorisation du maire
2024
Devis épareuse
2024
Regularisation parcellaire
2024
Regie salle des fetes
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Tarif communaux 2025
2024
Demande de subvention voyage scolaire
Ressources humaines
1 délibération
2024
Information personnel
Événementiel & Tourisme
1 délibération
2024
Participation SPL tourisme
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