17 décembre 2025
11
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
CM 17/12/25 : Tarifs municipaux 2026 — ALSH, périscolaire, jeunesse, complément à la délibération n°2025CM27NOV09
CM 17/12/25 : Aiguillon Construction Résidence Maëz : garantie demprunt
CM 17/12/25 : Budget Principal : investissement - autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026
CM 17/12/25 : Subventions 2025 — Office Municipal des Sports, Tennis Club du Loch
CM 17/12/25 : Morbihan Energies — Modification des statuts du Syndicat Départemental
CM 17/12/25 : Morbihan Energies — Modification des statuts du Syndicat Départemental
CM 17/12/25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-145 à n°2025-165
CM 17/10/25 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2025
CM 17/12/25 : Tableau des effectifs de la commune - Correctif
CM 17/12/25 : SAFER : vente de foncier agricole communal au Moustoir des Fleur, formalités de publicité
CM 17/12/25 : Gestion du camping municipal - aire de camping-car : lancement d'une procédure de recherche d'un exploitant
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