Conseil municipal du 2025-12-17

Ham 17 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - CM 17/12/25 : Morbihan Energies - Modification des statuts du Syndicat Départemental - CM 17/12/25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-145 à n°2025-165 - CM 17/12/25 : Tableau des effectifs de la commune - Correctif - CM 17/12/25 : SAFER : vente de foncier agricole communal au Moustoir des Fleur, formalités de publicité - CM 17/12/25 : Tarifs municipaux 2026 - ALSH, périscolaire, jeunesse, complément à la délibération n°2025CM27NOV09 - CM 17/12/25 : Aiguillon Construction Résidence Maëz : garantie demprunt - CM 17/12/25 : Budget Principal : investissement - autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissem - CM 17/12/25 : Subventions 2025 - Office Municipal des Sports, Tennis Club du Loch - CM 17/12/25 : Morbihan Energies - Modification des statuts du Syndicat Départemental - CM 17/12/25 : Gestion du camping municipal - aire de camping-car : lancement dune procédure de recherche dun exploitant - CM 17/10/25 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

CM 17/12/25 : Tarifs municipaux 2026 — ALSH, périscolaire, jeunesse, complément à la délibération n°2025CM27NOV09

2025

CM 17/12/25 : Aiguillon Construction Résidence Maëz : garantie demprunt

2025

CM 17/12/25 : Budget Principal : investissement - autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement 2026

2025

CM 17/12/25 : Subventions 2025 — Office Municipal des Sports, Tennis Club du Loch

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

CM 17/12/25 : Morbihan Energies — Modification des statuts du Syndicat Départemental

2025

CM 17/12/25 : Morbihan Energies — Modification des statuts du Syndicat Départemental

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

CM 17/12/25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-145 à n°2025-165

2025

CM 17/10/25 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

CM 17/12/25 : Tableau des effectifs de la commune - Correctif

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

CM 17/12/25 : SAFER : vente de foncier agricole communal au Moustoir des Fleur, formalités de publicité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

CM 17/12/25 : Gestion du camping municipal - aire de camping-car : lancement dune procédure de recherche dun exploitant

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