25 avril 2024

CM25/04/25 : GMVA : évolution de la convention GMVA/commune (application du droit des sols, instruction des dossiers denseignes et prestation complémentaire SIG)

CM25/04/24 : Séjours et camps — Modalités de décompte des heures travaillées

CM25/04/24 : Lann Guinet — Création de lAFUL, approbation des statuts

CM25/04/24 : vente douvrages, modification de la délibération n°2024CM25JANV08

CM25/04/24 : Station Grégam — Développement commercial, occupation temporaire du domaine public

CM25/04/24 : SCIC « Gîtes pour tous » — Désignation d'un représentant de la commune, mise à jour

CM25/04/24 : Démission d'un adjoint — désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs, mise à jour

CM25/04/24 : Démission d'un adjoint — Indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués, mise à jour

CM25/04/24 : Démission d'un adjoint — Détermination du nombre de postes dadjoints, évolution de la gouvernance

CM25/04/24 : CCID — Abrogation de la délibération n°2023CM23OCT05

CM25/04/24 : Quartier de Guenfrout : autorisation de démolition, 2ème phase

CM25/04/24 : Villa Gregam : cession du foncier à Aiguillon Construction - Retrait de la délibération N°2024CM25JANV04

CM25/04/24 : Lann Guinet — Protocole daccord foncier avec un propriétaire

CM25/04/24 : Route de Plumergat : régularisation emprise foncière du cheminement piéton sur la propriété LE BLEVEC

CM25/04/24 : Place Monseigneur Kersuzan : désaffectation et déclassement définitif, cession à l'association diocésaine

CM25/04/24 : Convention de servitude ENEDIS : parcelles AD 167 / AE 171 / AE 173

CM25/04/24 : Subventions 2024 — Demande de l'Association Sonerion Bro Gwened

CM25/04/24 : Tarifs municipaux 2024 — Lutte contre les frelons asiatiques, soutien de la commune

CM25/04/024 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2024

CM25/04/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-111 à n°2024-122

CM25/04/24 : Organisation du rythme scolaire : prolongation de la semaine de 4 jours, rentrées 2024-2027

CM25/04/24 : Espace de Vie Sociale — Convention avec Familles Rurales, ajustements

CM25/04/24 : Démission d'un adjoint — Commissions Municipales, modification de la composition