22 janvier 2026
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
CM 22.01.26 : fonds C. BLEVIN, dépôt darchives communales anciennes aux archives départementales, signature d'une convention
CM 22.01.26 : Projet "école dehors", école Yves COPPENS - reversement de subventions à lamicale laïque
CM 22.01.26 : Restaurant scolaire, réhabilitation énergétique - validation du plan de financement et sollicitation de subventions
CM 22.01.26 : EVS, avenant n°2 à la convention avec Familles Rurales pour l'animation
CM 22.01.26 : budget principal — autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement 2026, retrait de la délibération n°2025CM17DEC06
CM 22.01.26 : Cimetière, cession foncière d'un talus empierré à Mme LE GLAT et M. LE BOULAIRE, parcelle de 49 m²
CM 22.01.26 : Village de Tiny Houses, désaffectation et déclassement du foncier
CM 22.01.26 : Cimetière, désaffectation et déclassement d'un mur denceinte
CM 22.01.26 : indemnités délu, suspension des indemnités de fonction d'un adjoint au maire
CM 22.01.26 : approbation du PV du CM du 17/12/25
CM 22.01.26 : décision du Maire au titre de ses délégations de n°2026-001 à 2026-026
CM 22.01.26 : Arrêt du PLU de la commune de Brandivy, avis de la commune
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