Conseil municipal du 2026-01-22

12 délibérations - CM 22.01.26 : fonds C. BLEVIN, dépôt d'archives communales anciennes aux archives départementales, signature d'une conve - CM 22.01.26 : Cimetière, cession foncière d'un talus empierré à Mme LE GLAT et M. LE BOULAIRE, parcelle de 49 m² - CM 22.01.26 : Projet "école dehors", école Yves COPPENS - reversement de subventions à l'amicale laïque - CM 22.01.26 : Restaurant scolaire, réhabilitation énergétique - validation du plan de financement et sollicitation de su - CM 22.01.26 : indemnités d'élu, suspension des indemnités de fonction d'un adjoint au maire - CM 22.01.26 : décision du Maire au titre de ses délégations de n°2026-001 à 2026-026 - CM 22.01.26 : approbation du PV du CM du 17/12/25 - CM 22.01.26 : EVS, avenant n°2 à la convention avec Familles Rurales pour l'animation - CM 22.01.26 : Arrêt du PLU de la commune de Brandivy, avis de la commune - CM 22.01.26 : Village de Tiny Houses, désaffectation et déclassement du foncier - CM 22.01.26 : Cimetière, désaffectation et déclassement d'un mur d'enceinte - CM 22.01.26 : budget principal - autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement 2026, retrait