Conseil municipal du 2026-03-30
12
délibérations
6
Autres decisions
2
Sécurité
2
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
DESIGNATION DU CORRESPONDANT CNAS
DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
DESIGNATION DES DELEGUES AUX ORGANISMES DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DONT LA COMMUNE EST MEMBRE
REMBOURSEMENT DES FRAIS KILOMETRIQUES ENGAGES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX
INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES THEMATIQUES
DESIGNATION DU CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE
COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (CCAS) DESIGNATION DES MEMBRES ISSUS DU CONSEIL
COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CCAS - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES
LA FORMATION DES ELUS
AUTORISATION DE SIGNATURE DU MAIRE DE L'ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERES DELEGUEES
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