Conseil municipal du 2026-03-30

Hanvec 30 mars 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Autres decisions

2

Sécurité

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DESIGNATION DU CORRESPONDANT CNAS - DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE - DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES THEMATIQUES - COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (CCAS) DESIGNATION DES MEMBRES ISSUS DU CONSE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DES DELEGUES AUX ORGANISMES DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DONT LA COMMUNE EST MEMBRE - COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CCAS - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES - REMBOURSEMENT DES FRAIS KILOMETRIQUES ENGAGES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX - LA FORMATION DES ELUS - INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MAIRE DE L'ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERES DELEGUEE - DESIGNATION DU CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2026

DESIGNATION DU CORRESPONDANT CNAS

2026

DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

2026

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

2026

DESIGNATION DES DELEGUES AUX ORGANISMES DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DONT LA COMMUNE EST MEMBRE

2026

REMBOURSEMENT DES FRAIS KILOMETRIQUES ENGAGES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX

2026

INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2026

DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES THEMATIQUES

2026

DESIGNATION DU CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (CCAS) DESIGNATION DES MEMBRES ISSUS DU CONSEIL

2026

COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CCAS - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

LA FORMATION DES ELUS

🌱 Environnement 1 délibération
2026

AUTORISATION DE SIGNATURE DU MAIRE DE L'ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERES DELEGUEES

WEB scdl:21290078100015:2026-03-30
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