Conseil municipal du 2025-12-11
Hanvec
11 décembre 2025
12 délibérations
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- OUVERTURE ANTICIPEE CREDITS EN INVST
- VERSEMENT PARTICIP ECOLE PRIVEE
- PROROGATION BAIL EMPHYTEOTIQUE SA HLM D'RMORIQUE
- CONV PARTENARIAT POL EDUCATIVE LOCALE TERRITOIRE
- GROUPEMENT COMMANDES DERATISATION DESOURISATION
- MODIFICATION DU RIFSEEP
- CESSION PORTION VC MESCAM HUELLA
- PROTCETION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PROCEDURE LABELLISATION
- PROTECTION DES DONNEES CDG
- VENTE MOBILIER ECOLE ET JARDINIERES
- REGLEMENT INTERIEUR SALLE DE MOTRICITE
- RENOUVELLEMENT DE LA CTG
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Urbanisme & Travaux
5 délibérations
2025
PROROGATION BAIL EMPHYTEOTIQUE SA HLM D'RMORIQUE
2025
CESSION PORTION VC MESCAM HUELLA
2025
PROTECTION DES DONNEES CDG
2025
REGLEMENT INTERIEUR SALLE DE MOTRICITE
2025
RENOUVELLEMENT DE LA CTG
💶
Finances & Budget
3 délibérations
2025
OUVERTURE ANTICIPEE CREDITS EN INVST
2025
VERSEMENT PARTICIP ECOLE PRIVEE
2025
VENTE MOBILIER ECOLE ET JARDINIERES
📄
Autres decisions
2 délibérations
2025
CONV PARTENARIAT POL EDUCATIVE LOCALE TERRITOIRE
2025
GROUPEMENT COMMANDES DERATISATION DESOURISATION
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025
MODIFICATION DU RIFSEEP
❤️
Social & Santé
1 délibération
2025
PROTCETION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PROCEDURE LABELLISATION
WEB
megalis:2025:10311:2025-12-11
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