CM
11 décembre 2025
Hanvec
12 délibérations
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Urbanisme & Travaux
5 délibérations
2025
Prorogation Bail Emphyteotique SA Hlm dRmorique
2025
Cession Portion Vc Mescam Huella
2025
Protection des Donnees Cdg
2025
Reglement Interieur Salle de Motricite
2025
Renouvellement de la CTG
Finances & Budget
3 délibérations
2025
Ouverture Anticipee Credits en Invst
2025
Versement Particip Ecole Privee
2025
Vente Mobilier Ecole et Jardinieres
Autres decisions
2 délibérations
2025
Conv Partenariat Pol Educative Locale Territoire
2025
Groupement Commandes Deratisation Desourisation
Ressources humaines
1 délibération
2025
Modification du RIFSEEP
Social & Santé
1 délibération
2025
Protcetion Sociale Complementaire Procedure Labellisation
📬 Suivre Hanvec
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.