CM

6 mars 2026

Hanvec 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations
2026

Budget Primitif 2026 — Budget Communal

2026

Fixation des Taux de Fiscalite Locale 2026

2026

Equipement Partiel du Local Commercial

2026

Travaux de Remise en Conformite du Local Commercial avec Maitrise Doeuvre

2026

Cfu 2025

2026

Affectation du Rslt de Fonctionnement de 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Motion du Sdef

2026

Sdef Travaux Effacement Reseau Telecom L'ieu D'it Quistillic Programme 2026

2026

Sdef Travaux Eclairage Public 2026

Environnement 1 délibération
2026

Convention Gestion des Dechets Abandonnes et Hors Foyers

Ressources humaines 1 délibération
2026

Participation pour la Protection Sociale Complementaire Sante dans le Cadre D'une Procedure de Labellisation

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