Conseil municipal du 2026-03-06

Hanvec 6 mars 2026 11 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - MOTION DU SDEF - SDEF TRAVAUX EFFACEMENT RESEAU TELECOM LIEU DIT QUISTILLIC PROGRAMME 2026 - CONVENTION GESTION DES DECHETS ABANDONNES ET HORS FOYERS - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET COMMUNAL - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE LOCALE 2026 - EQUIPEMENT PARTIEL DU LOCAL COMMERCIAL - PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DANS LE CADRE DUNE PROCEDURE DE LABELLISATION - TRAVAUX DE REMISE EN CONFORMITE DU LOCAL COMMERCIAL AVEC MAITRISE DOEUVRE - SDEF TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 2026 - CFU 2025 - AFFECTATION DU RSLT DE FONCTIONNEMENT DE 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations

2026

BUDGET PRIMITIF 2026 — BUDGET COMMUNAL

2026

FIXATION DES TAUX DE FISCALITE LOCALE 2026

2026

EQUIPEMENT PARTIEL DU LOCAL COMMERCIAL

2026

TRAVAUX DE REMISE EN CONFORMITE DU LOCAL COMMERCIAL AVEC MAITRISE DOEUVRE

2026

CFU 2025

2026

AFFECTATION DU RSLT DE FONCTIONNEMENT DE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2026

MOTION DU SDEF

2026

SDEF TRAVAUX EFFACEMENT RESEAU TELECOM LIEU DIT QUISTILLIC PROGRAMME 2026

2026

SDEF TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 2026

🌱 Environnement 1 délibération

2026

CONVENTION GESTION DES DECHETS ABANDONNES ET HORS FOYERS

👥 Ressources humaines 1 délibération

2026

PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DANS LE CADRE DUNE PROCEDURE DE LABELLISATION

WEB scdl:21290078100015:2026-03-06

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