CM

28 novembre 2025

Hédé-Bazouges 7 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations

Décision modificative n°2

Finance garantie emprunt coop de construction

Convention avec le SMICTOM pour l'installation d'un Point d'apport volontaire à Bazouges

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cimetière Modification du règlement

Elections municipales Adoption des conditions de mise à disposition des salles pour les listes candidates

Autres decisions 1 délibération

PV 12 septembre

Ressources humaines 1 délibération

Ressources humaines Adoption de la mutuelle groupée MUTAME

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