Conseil municipal du 2025-06-27

Hédé-Bazouges 27 juin 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - RH mise à jour tableau des effectifs - Ressources humaines Adhésion à un contrat de prévoyance groupé pour les agents communaux signé - Finances Adhésion à la centrale dachat CANUT - Environnement Convention frelons asiatiques FGDON CCBR - Propreté urbaine Convention Recyclage de mégôts signé - Assainissement Présentation du Rapport annuel délégataire DSP signé - Aménagement Prolongation du contrat de concession TT signé - Aménagement Approbation du CRACL 2024 de Terre & Toit signé - Assemblée Approbation du PV du conseil municipal du 25 avril 2025 signé - Ressources humaines Recrutement dun vacataire pour la gestion des archives communales signé - Affaires scolaires Caution prêt OGEC de lécole privée La Colombe de Noé

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
9062025

Ressources humaines Adhésion à un contrat de prévoyance groupé pour les agents communaux signé

10062025

Ressources humaines Recrutement dun vacataire pour la gestion des archives communales signé

11062025

RH mise à jour tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2062025

Aménagement Approbation du CRACL 2024 de Terre & Toit signé

3062025

Aménagement Prolongation du contrat de concession TT signé

🌱 Environnement 2 délibérations
4062025

Assainissement Présentation du Rapport annuel délégataire DSP signé

6062025

Environnement Convention frelons asiatiques FGDON CCBR

💶 Finances & Budget 2 délibérations
5062025

Propreté urbaine Convention Recyclage de mégôts signé

7062025

Affaires scolaires Caution prêt OGEC de lécole privée La Colombe de Noé

🏛️ Administration 1 délibération
1062025

Assemblée Approbation du PV du conseil municipal du 25 avril 2025 signé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8062025

Finances Adhésion à la centrale dachat CANUT

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