Conseil municipal du 2024-12-21

Hédé-Bazouges 21 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

1

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Domanialité - Dénomination nom de rue - Subvention - Subvention au titre de la DETR 2025 pour le remplacement du serveur informatique municipal - Subvention - Subvention au titre de la DSIL 2025 pour la création dune centrale pv sur la salle des sports - Subvention Subvention au titre de la DETR 2025 le remplacement de mobilier sportif - Subvention Subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2025 - Finances : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif - Finances - Décision modificative n°1 budget annexe assainissement 2024 - Finances - Décision modificative n°2 du budget principal 2024 - OBJET N°07-12-2024 Finances - Redevance performance des systèmes dassainissement collectifs - Finances - Adhésion à la banque des collectivités, lAgence France Locale - Marché public - Attribution marchés de travaux pôle socioculturel - Assemblée - Approbation du PV du conseil municipal du 25 octobre 2024

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
3122024

Finances — Adhésion à la banque des collectivités, lAgence France Locale

4122024

Finances — Décision modificative n°2 du budget principal 2024

5122024

Finances — Décision modificative n°1 budget annexe assainissement 2024

6122024

Finances : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif

7122024

OBJET N°07 — 12-2024 Finances - Redevance performance des systèmes dassainissement collectifs

8122024

Subvention Subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2025

9122024

Subvention Subvention au titre de la DETR 2025 le remplacement de mobilier sportif

10122024

Subvention — Subvention au titre de la DSIL 2025 pour la création dune centrale pv sur la salle des sports

11122024

Subvention — Subvention au titre de la DETR 2025 pour le remplacement du serveur informatique municipal

🏛️ Administration 1 délibération
1122024

Assemblée — Approbation du PV du conseil municipal du 25 octobre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2122024

Marché public — Attribution marchés de travaux pôle socioculturel

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
12122024

Domanialité — Dénomination nom de rue

WEB megalis:2024:13259:2024-12-21
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