CM

21 décembre 2024

Hédé-Bazouges 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Sport

1

Administration

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Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations

Finances — Adhésion à la banque des collectivités, lAgence France Locale

Finances — Décision modificative n°2 du budget principal 2024

Finances — Décision modificative n°1 budget annexe assainissement 2024

Finances : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif

OBJET N°07 — 12-2024 Finances - Redevance performance des systèmes d'assainissement collectifs

Subvention — Subvention au titre de la D'ETR 2025 pour le remplacement du s'erveur informatique municipal

Sport 2 délibérations

Subvention Subvention au titre de la D'ETR 2025 le remplacement de mobilier sportif

Subvention — Subvention au titre de la DSIL 2025 pour la création d'une c'entrale pv sur la s'alle des sports

Administration 1 délibération

Assemblée — Approbation du PV du conseil municipal du 25 octobre 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Marché public — Attribution marchés de travaux pôle socioculturel

Sécurité 1 délibération

Subvention Subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2025

Autres decisions 1 délibération

Domanialité — Dénomination nom de rue

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