28 mars 2024
12
délibérations
4
Finances & Budget
1
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Operation Eclairage Public 6 Programme Exceptionnel Morbihan Energies - Convention de Financement et de Realisation
Budget 2024 — Affectation des Resultats
Fixation des Taux de Fiscalite Directe Locale pour 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Commune
Personnel Communal — Modalites dAttribution de Cadeaux pour Depart en Retraite
Adhesion A la Fondation du Patrimoine
Refection de Voirie "la Vallee" et "le Petit Penlan" - Autorisation de Travaux et Demande de Subvention
Syndicat Scolaire du Pays de Josselin — Convention de Prestations de Services
Convention d'Adhesion au C'entre de Distribution Alimentaire de J'osselin (banque Alimentaire)
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
Propos Liminaires — Compte-Rendu des Decisions Prises par le Maire par Delegation du Conseil Municipal
Adoption du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 20 Fevrier 2024
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