Conseil municipal du 2024-03-28
12
délibérations
4
Finances & Budget
1
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
OPERATION ECLAIRAGE PUBLIC 6 PROGRAMME EXCEPTIONNEL MORBIHAN ENERGIES - CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION
BUDGET 2024 — AFFECTATION DES RESULTATS
FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - COMMUNE
PERSONNEL COMMUNAL — MODALITES D'ATTRIBUTION DE CADEAUX POUR DEPART EN RETRAITE
ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
REFECTION DE VOIRIE "LA VALLEE" ET "LE PETIT PENLAN" - AUTORISATION DE TRAVAUX ET DEMANDE DE SUBVENTION
SYNDICAT SCOLAIRE DU PAYS DE JOSSELIN — CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES
CONVENTION D'ADHESION AU CENTRE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE DE JOSSELIN (BANQUE ALIMENTAIRE)
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
PROPOS LIMINAIRES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2024
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