Conseil municipal du 2024-11-08

Helléan 8 novembre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

1

International

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Acquisition terrain pour réalisation voie douce BRAMBUAN - Acquisition terrain pour réalisation voie douce BRAMBUAN - Acquisition terrain pour réalisation voie douce à BRAMBUAN - Transfert de la compétence à caractère optionnel « Maintenance de léclairage public » (en complément de la compétence tr - Convention entre les communes de JOSSELIN, GUILLAC et LA CROIX-HELLÉAN ainsi que le comité de jumelages du pays de JOSSE

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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Acquisition terrain pour réalisation voie douce BRAMBUAN

8

Acquisition terrain pour réalisation voie douce BRAMBUAN

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Acquisition terrain pour réalisation voie douce à BRAMBUAN

🌱 Environnement 1 délibération
8

Transfert de la compétence à caractère optionnel « Maintenance de léclairage public » (en complément de la compétence travaux déclairage public) au syndicat départemental dénergies du Morbihan (usuell

🌍 International 1 délibération
8

Convention entre les communes de JOSSELIN, GUILLAC et LA CROIX-HELLÉAN ainsi que le comité de jumelages du pays de JOSSELIN

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