CM

28 mars 2024

Helléan 12 délibérations

12

délibérations

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Finances & Budget

3

Autres decisions

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 3 délibérations

Operation Eclairage Public 6 Programme Exceptionnel Morbihan Energies - Convention de Financement et de Realisation

Budget 2024 — Affectation des Resultats

Fixation des Taux de Fiscalite Directe Locale pour 2024

Autres decisions 3 délibérations

Convention d'Adhesion au C'entre de Distribution Alimentaire de J'osselin (banque Alimentaire)

Approbation du Compte de Gestion 2023 - Commune

Propos Liminaires — Compte-Rendu des Decisions Prises par le Maire par Delegation du Conseil Municipal

Environnement 2 délibérations

Personnel Communal — Modalites dAttribution de Cadeaux pour Depart en Retraite

Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération

Adhesion A la Fondation du Patrimoine

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Refection de Voirie "la Vallee" et "le Petit Penlan" - Autorisation de Travaux et Demande de Subvention

Éducation 1 délibération

Syndicat Scolaire du Pays de Josselin — Convention de Prestations de Services

Administration 1 délibération

Adoption du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 20 Fevrier 2024

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