Conseil municipal du 2025-12-10

Hémonstoir 10 décembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Portage foncier rachat de terrains dans le cadre du portage foncier - Fonds d'aide aux jeunes - Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite de 25 % des crédits votés en 2025 - Décision modificative 1 - Révision des tarifs communaux 2026 logements communaux - Révision des tarifs communaux 2026 cimetière - Révision des tarifs communaux 2026 Espace St Arnoult - Révision des tarifs communaux 2026 salle André Glon - Révision des tarifs communaux 2026 garderie municipale - Révision des tarifs communaux 2026 cantine municipale - PSC - Classement des archives communales validation du devis actualisé - Lotissement de Belle Noë prix de vente des terrains - Effacement des réseaux aériens de la rue du Général De Gaulle - Lotissement de Belle Noë permis d'aménager - Emprunt pour le financement du portage foncier - Rénovation de l'atelier communal demande de subvention - Demande de subventions pour le financement de la rue du Général De Gaulle - Rénovation de l'atelier communal validation de devis - Présentation par le Cabinet NICOLAS du projet d'aménagement de la rue du Général De Gaulle

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
20251210

Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite de 25 % des crédits votés en 2025

20251210

Décision modificative 1

20251210

Révision des tarifs communaux 2026 logements communaux

20251210

Révision des tarifs communaux 2026 cimetière

20251210

Révision des tarifs communaux 2026 Espace St Arnoult

20251210

Révision des tarifs communaux 2026 salle André Glon

20251210

Révision des tarifs communaux 2026 garderie municipale

20251210

Révision des tarifs communaux 2026 cantine municipale

20251210

Emprunt pour le financement du portage foncier

20251210

Rénovation de l'atelier communal demande de subvention

20251210

Demande de subventions pour le financement de la rue du Général De Gaulle

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20251210

Portage foncier rachat de terrains dans le cadre du portage foncier

20251210

Lotissement de Belle Noë prix de vente des terrains

20251210

Lotissement de Belle Noë permis d'aménager

20251210

Présentation par le Cabinet NICOLAS du projet d'aménagement de la rue du Général De Gaulle

📄 Autres decisions 3 délibérations
20251210

Fonds d'aide aux jeunes

20251210

Classement des archives communales validation du devis actualisé

20251210

Rénovation de l'atelier communal validation de devis

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251210

PSC

🌱 Environnement 1 délibération
20251210

Effacement des réseaux aériens de la rue du Général De Gaulle

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