CM

10 décembre 2025

Hémonstoir 20 délibérations

20

délibérations

11

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (20)

Finances & Budget 11 délibérations

Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite de 25 % des crédits votés en 2025

Décision modificative 1

Révision des tarifs communaux 2026 logements communaux

Révision des tarifs communaux 2026 cimetière

Révision des tarifs communaux 2026 Espace St Arnoult

Révision des tarifs communaux 2026 salle André Glon

Révision des tarifs communaux 2026 garderie municipale

Révision des tarifs communaux 2026 cantine municipale

Emprunt pour le financement du portage foncier

Rénovation de latelier communal demande de subvention

Demande de subventions pour le financement de la rue du Général De Gaulle

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Portage foncier rachat de terrains dans le cadre du portage foncier

Lotissement de Belle Noë prix de vente des terrains

Lotissement de Belle Noë permis daménager

Présentation par le Cabinet NICOLAS du projet d'aménagement de la rue du Général De Gaulle

Autres decisions 3 délibérations

Fonds d'aide aux jeunes

Classement des archives communales validation du devis actualisé

Rénovation de latelier communal validation de devis

Ressources humaines 1 délibération

Psc

Environnement 1 délibération

Effacement des réseaux aériens de la rue du Général De Gaulle

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