CM

5 juin 2025

Hémonstoir 16 délibérations

16

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Programme de logement locatif Belle Noë

Validation devis ADAC projet d'aménagement de la rue du Général De Gaulle

Adhésion au groupement de commande "Fourniture de gaz propane"

Programme de logements locatifs Belle Noë

SDE recensement des effacements de réseaux 2026-2027-2028

Finances & Budget 5 délibérations

Validation de devis Bodet Campanaire

Redevance doccupation du domaine public "fibre"

ADAC, adhésion au service daccompagnement dans la recherche de financement

Taxe d'aménagement communale, fixation du taux et des exonérations

Chantier international d'emande de subvention et plan de financement

Autres decisions 3 délibérations

Validation devis Abelium

ZAENR avis sur la cartographie des zones daccélération établie à léchelon départemental

SDIS participation au fonds de c'oncours du parc roulant

Vie associative 1 délibération

Manifeste pour la chasse, délibération de soutien

Ressources humaines 1 délibération

Accueil de loisirs de Trévé, bilan 2024 et participation communale

Environnement 1 délibération

SDE remplacement des foyers d'éclairage à ballons fluorescents

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