Conseil municipal du 2025-06-05

Hémonstoir 5 juin 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Programme de logement locatif Belle Noë - Validation devis ADAC projet d'aménagement de la rue du Général De Gaulle - Validation devis Abelium - Adhésion au groupement de commande "Fourniture de gaz propane" - Manifeste pour la chasse, délibération de soutien - Validation de devis Bodet Campanaire - Programme de logements locatifs Belle Noë - Accueil de loisirs de Trévé, bilan 2024 et participation communale - ZAENR avis sur la cartographie des zones d'accélération établie à l'échelon départemental - SDIS participation au fonds de concours du parc roulant - Redevance d'occupation du domaine public "fibre" - SDE recensement des effacements de réseaux 2026-2027-2028 - SDE remplacement des foyers d'éclairage à ballons fluorescents - ADAC, adhésion au service d'accompagnement dans la recherche de financement - Taxe d'aménagement communale, fixation du taux et des exonérations - Chantier international demande de subvention et plan de financement

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20250605

Programme de logement locatif Belle Noë

20250605

Validation devis ADAC projet d'aménagement de la rue du Général De Gaulle

20250605

Adhésion au groupement de commande "Fourniture de gaz propane"

20250605

Programme de logements locatifs Belle Noë

20250605

SDE recensement des effacements de réseaux 2026-2027-2028

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20250605

Validation de devis Bodet Campanaire

20250605

Redevance d'occupation du domaine public "fibre"

20250605

ADAC, adhésion au service d'accompagnement dans la recherche de financement

20250605

Taxe d'aménagement communale, fixation du taux et des exonérations

20250605

Chantier international demande de subvention et plan de financement

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250605

Validation devis Abelium

20250605

ZAENR avis sur la cartographie des zones d'accélération établie à l'échelon départemental

🌱 Environnement 2 délibérations
20250605

SDIS participation au fonds de concours du parc roulant

20250605

SDE remplacement des foyers d'éclairage à ballons fluorescents

🤝 Vie associative 1 délibération
20250605

Manifeste pour la chasse, délibération de soutien

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250605

Accueil de loisirs de Trévé, bilan 2024 et participation communale

WEB megalis:2025:7326:2025-06-05
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