Conseil municipal du 2026-04-03

Hénanbihen 3 avril 2026 12 délibérations
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12

délibérations

4

Autres decisions

3

Administration

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Désignation d'un référent communal auprès du Service Commun d'Achat (SCA) - Désignation d'un référent communal auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation d'un référent communal auprès de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Désignation d'un référent communal auprès de Penthièvre Actions - Désignation d'un correspondant Sécurité Routière - Désignation d'un correspondant Défense - Election des représentants au Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor (SDE22) - Election des membres de la Commission Appel d'Offres (CAO) - Composition des commissions communales - Délégations du Conseil municipal au Maire - Vote des subventions aux associations - Détermination des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2026

Désignation d'un référent communal auprès du Service Commun d'Achat (SCA)

2026

Désignation d'un référent communal auprès de Penthièvre Actions

2026

Désignation d'un correspondant Défense

2026

Composition des commissions communales

🏛️ Administration 3 délibérations
2026

Election des représentants au Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor (SDE22)

2026

Election des membres de la Commission Appel d'Offres (CAO)

2026

Délégations du Conseil municipal au Maire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Vote des subventions aux associations

2026

Détermination des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Désignation d'un référent communal auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS)

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Désignation d'un référent communal auprès de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Désignation d'un correspondant Sécurité Routière

WEB scdl:21220076000016:2026-04-03
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