CM

16 décembre 2025

Hénanbihen 15 délibérations

15

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Droit de Préemption Urbain parcelle cadastrée AB n°544 - Droit de Préemption Urbain parcelle cadastrée YA n°177 lot 3 - Droit de Préemption Urbain parcelle cadastrée YA n°177 lot 2 - Autorisation de la signature de la Convention Territoriale Globale Stratégies Familles (CAF) 2026-2030 - Recrutement d'agents temporaires et saisonniers pour l'année 2026 - Remboursement d'une administrée suite à la destruction d'un nid de frelons asiatiques réalisée par une entreprise - Demande de subvention DETR DSIL pour la construction de la salle multi-activités au titre de l'année 2026 - Validation du projet de construction de la salle multi-activités - Demande de subvention DETR DSIL pour la réhabilitation de l'ancienne caserne des pompiers au titre de l'année 2026 - Règlement en investissement - exécution du budget avant son vote - Décision modificative Budget Commmunal n°2 2025 - Révision des loyers au 1er janvier 2026 - Tarifs municipaux de la garderie municipale 2026 - Tarifs municipaux du restaurant scolaire 2026 - Tarifs services municipaux 2026
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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Autorisation de la signature de la Convention Territoriale Globale Stratégies Familles (CAF) 2026-2030

2025

Remboursement d'une administrée suite à la destruction d'un nid de frelons asiatiques réalisée par une entreprise

2025

D'emande de subvention D'ETR DSIL pour la construction de la s'alle multi-activités au titre de l'année 2026

2025

D'emande de subvention D'ETR DSIL pour la réhabilitation de l'ancienne c'aserne d'es pompiers au titre de l'année 2026

2025

Règlement en investissement — exécution du budget avant son vote

2025

Décision modificative Budget C'ommmunal n°2 2025

2025

Révision des loyers au 1er janvier 2026

2025

Tarifs municipaux de la garderie municipale 2026

2025

Tarifs municipaux du restaurant scolaire 2026

2025

Tarifs services municipaux 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Droit de Préemption Urbain parcelle cadastrée AB n°544

2025

Droit de Préemption Urbain parcelle cadastrée YA n°177 lot 3

2025

Droit de Préemption Urbain parcelle cadastrée YA n°177 lot 2

2025

Validation du projet de construction de la salle multi-activités

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Recrutement dagents temporaires et saisonniers pour l'année 2026

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