Conseil municipal du 2025-05-21

Hénanbihen 21 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Autorisation du Maire à signer l'acte d'engagement du marché Programme voirie 2025 et programme PATA - Versement d'une subvention à l'association "Ruban Bleu & Co" - Conservation de la retenue de garantie de l'entreprise ESCEEV - Autorisation de versement d'une cotisation à l'ADS (Association de Développement Sanitaire de la Côte d'Emeraude ) - Mise en oeuvre du fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 et autorisation de signature du document - 2025_35 Dispositif de regroupement des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) proposé par la Région Bretagne en partenar - Jury d'assises 2026 Tirage au sort des jurés d'assises - Approbation du Compte Financier Unique du budget AFR - Retrait de la délibération N°1 Approbation du Compte Financier Unique du budget AFR

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Versement d'une subvention à l'association "Ruban Bleu & Co"

2025

Conservation de la retenue de garantie de l'entreprise ESCEEV

2025

Autorisation de versement d'une cotisation à l'ADS (Association de Développement Sanitaire de la Côte d'Emeraude )

2025

Mise en oeuvre du fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 et autorisation de signature du document

2025

Approbation du Compte Financier Unique du budget AFR

2025

Retrait de la délibération N°1 Approbation du Compte Financier Unique du budget AFR

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Autorisation du Maire à signer l'acte d'engagement du marché Programme voirie 2025 et programme PATA

🌱 Environnement 1 délibération
2025

2025_35 Dispositif de regroupement des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) proposé par la Région Bretagne en partenariat avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Saint Brieuc et au

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Jury d'assises 2026 Tirage au sort des jurés d'assises

WEB megalis:2025:7327:2025-05-21
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