Conseil municipal du 2024-12-09

Hénanbihen 9 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Droit de préemption urbain parcelle cadastrée ZB n°189 - Classement des biens appartenant au domaine privé communal dans le domaine public - Recrutement d'agents temporaires et saisonniers pour l'année 2025 - Validation du devis de désamiantage dans le cadre de la réhabilitation de l'ancienne caserne des pompiers - Règlement en investissement exécution du budget avant son vote - Demande de subvention DETR DSIL pour la réhabilitation de l'ancienne caserne des pompiers - Demande de subvention Fonds Verts pour la réhabilitation de l'ancienne caserne des pompiers - Révision des loyers au 1er janvier 2025 - Tarifs services municipaux de la garderie - Délégation de signature à Monsieur Le Maire pour l'admission en non valeur des créances irrécouvrables de faible montant - Tarifs services municipaux du restaurant scolaire - Tarifs services municipaux 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202

Règlement en investissement exécution du budget avant son vote

2024

Validation du devis de désamiantage dans le cadre de la réhabilitation de l'ancienne caserne des pompiers

2024

Demande de subvention DETR DSIL pour la réhabilitation de l'ancienne caserne des pompiers

2024

Demande de subvention Fonds Verts pour la réhabilitation de l'ancienne caserne des pompiers

2024

Révision des loyers au 1er janvier 2025

2024

Tarifs services municipaux de la garderie

2024

Délégation de signature à Monsieur Le Maire pour l'admission en non valeur des créances irrécouvrables de faible montants dans la limite d'un seuil de cent euros

2024

Tarifs services municipaux du restaurant scolaire

2024

Tarifs services municipaux 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Droit de préemption urbain parcelle cadastrée ZB n°189

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Classement des biens appartenant au domaine privé communal dans le domaine public

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Recrutement d'agents temporaires et saisonniers pour l'année 2025

WEB megalis:2024:7327:2024-12-09
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