17 juin 2024
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autorisation de versement d'une cotisation à lADS (Association de Développement Sanitaire de la Côte dEmeraude)
41 Lotissement des Rochettes validation et autorisation de signature du devis des différents réseaux HTA, BT, EP, télécom avec le SDE 22 décomposition des deux tranches
Détermination de la participation financière pour les élèves des autres communes scolarisés à Hénanbihen
45 Droit de Préemption Urbain parcelle cadastrée ZV n°166
43 Validation des entreprises retenues pour les travaux d'aménagement du Lotissement des Rochettes
44 Affaires scolaires demande de prolongation de la dérogation pour l'organisation
Retrait de la délibération n°31 — 2024 Lotissement des Rochettes validation et autorisation de signature du devis des différents réseaux HTA, BT, EP, télécom avec le SDE 22
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