25 mars 2024
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autorisation de signature du devis complémentaire de lentreprise Brault pour les travaux au cimetière
Autorisation de la signature de la convention doccupation du domaine public et demande de subvention au titre des amendes de police pour les travaux de sécurisation de la Rue Le Flanchec RD 17
Détermination de la participation financière pour les élèves des autres communes scolarisés à Hénanbihen
Validation du forfait versé à l'école privée dans le cadre du contrat d'association
Vote des subventions aux associations
Autorisation du Maire à signer lacte d'engagement du marché programme voirie 2024 et programme de PATA
Droit de Préemption Urbain parcelles cadastrées ZS n°08, n°203 et n°235
Carte scolaire 2024 motion de soutien aux communes concernées proposée par lAMF
Lotissement Le Haut Temple attribution du lot 05 pour vente parcellaire
Modification du tableau des effectifs
📬 Suivre Hénanbihen
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.