Conseil municipal du 2024-03-25

Hénanbihen 25 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Éducation

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Autorisation du Maire à signer l'acte d'engagement du marché programme voirie 2024 et programme de PATA - Carte scolaire 2024 motion de soutien aux communes concernées proposée par l'AMF - Droit de Préemption Urbain parcelles cadastrées ZS n°08, n°203 et n°235 - Lotissement Le Haut Temple attribution du lot 05 pour vente parcellaire - Modification du tableau des effectifs - Autorisation de signature du devis complémentaire de l'entreprise Brault pour les travaux au cimetière - Autorisation de la signature de la convention d'occupation du domaine public et demande de subvention au titre des amend - Détermination de la participation financière pour les élèves des autres communes scolarisés à Hénanbihen - Validation du forfait versé à l'école privée dans le cadre du contrat d'association - Vote des subventions aux associations

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Autorisation de signature du devis complémentaire de l'entreprise Brault pour les travaux au cimetière

2024

Autorisation de la signature de la convention d'occupation du domaine public et demande de subvention au titre des amendes de police pour les travaux de sécurisation de la Rue Le Flanchec RD 17

2024

Détermination de la participation financière pour les élèves des autres communes scolarisés à Hénanbihen

2024

Validation du forfait versé à l'école privée dans le cadre du contrat d'association

2024

Vote des subventions aux associations

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Autorisation du Maire à signer l'acte d'engagement du marché programme voirie 2024 et programme de PATA

2024

Droit de Préemption Urbain parcelles cadastrées ZS n°08, n°203 et n°235

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Carte scolaire 2024 motion de soutien aux communes concernées proposée par l'AMF

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Lotissement Le Haut Temple attribution du lot 05 pour vente parcellaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

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