17 juin 2024
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
45 Droit de Préemption Urbain parcelle cadastrée ZV n°166
43 Validation des entreprises retenues pour les travaux d'aménagement du Lotissement des Rochettes
41 Lotissement des Rochettes validation et autorisation de signature du devis des différents réseaux HTA, BT, EP, télécom avec le SDE 22 décomposition des deux tranches
Retrait de la délibération n°31 — 2024 Lotissement des Rochettes validation et autorisation de signature du devis des différents réseaux HTA, BT, EP, télécom avec le SDE 22
44 Affaires scolaires demande de prolongation de la dérogation pour l'organisation
Autorisation de versement d'une cotisation à lADS (Association de Développement Sanitaire de la Côte dEmeraude)
Détermination de la participation financière pour les élèves des autres communes scolarisés à Hénanbihen
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