Conseil municipal du 2024-03-25
10
délibérations
4
Environnement
2
Éducation
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Droit de Préemption Urbain parcelles cadastrées ZS n°08, n°203 et n°235
Lotissement Le Haut Temple attribution du lot 05 pour vente parcellaire
Modification du tableau des effectifs
Autorisation de signature du devis complémentaire de l'entreprise Brault pour les travaux au cimetière
Carte scolaire 2024 motion de soutien aux communes concernées proposée par l'AMF
Validation du forfait versé à l'école privée dans le cadre du contrat d'association
Autorisation du Maire à signer l'acte d'engagement du marché programme voirie 2024 et programme de PATA
Autorisation de la signature de la convention d'occupation du domaine public et demande de subvention au titre des amendes de police pour les travaux de sécurisation de la Rue Le Flanchec RD 17
Détermination de la participation financière pour les élèves des autres communes scolarisés à Hénanbihen
Vote des subventions aux associations
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