Conseil municipal du 2026-03-30

Hénansal 30 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DESIGNATION DES DELEGUES AU CNAS - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR L'ANNEE 2026 - ELECTION DE DELEGUES AU SYNDICATS DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DES COTES D'ARMOR - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A L'ALEC - DESIGNATION D'UN DELEGUE AU RESEAU DES CORRESPONDANTS DEFENSE DE LA COMMUNE - DESIGNATION D'UN ELU DELEGUE A ENEDIS - DESIGNATION DES DELEGUES AU CNAS - DETERMINATION DE LA FREQUENCE ET DES DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX - ATTRIBUTION DES COMMISSIONS ET DESIGNATION DES MEMBRES - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 6 délibérations
26

DESIGNATION D'UN ELU DELEGUE A ENEDIS

26

DETERMINATION DE LA FREQUENCE ET DES DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

2026

DESIGNATION DES DELEGUES AU CNAS

2026

DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A L'ALEC

2026

DESIGNATION DES DELEGUES AU CNAS

2026

FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

🌱 Environnement 2 délibérations
26

DESIGNATION D'UN DELEGUE AU RESEAU DES CORRESPONDANTS DEFENSE DE LA COMMUNE

2026

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR L'ANNEE 2026

🏛️ Administration 1 délibération
2026

ELECTION DE DELEGUES AU SYNDICATS DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DES COTES D'ARMOR

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

ATTRIBUTION DES COMMISSIONS ET DESIGNATION DES MEMBRES

WEB scdl:21220077800018:2026-03-30
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