Conseil municipal du 2024-09-06

Hénansal 6 septembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Participation des collectivités au Fonds d'Aide aux jeunes 2024 - Renouvellement de l'adhésion des communes au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Lamball - Marché public "Programme de voirie 2024 : réfection de diverses voies communales" - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent : poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - Convention d'occupation précaire d'un terrain d'environ 19a30ca sise Les Vaux à Hénansal - Révision du Pacte Financier et Fiscal de Lamballe Terre et Mer : convention de reversement de fiscalité

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

Participation des collectivités au Fonds d'Aide aux jeunes 2024

24

Révision du Pacte Financier et Fiscal de Lamballe Terre et Mer : convention de reversement de fiscalité

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Marché public "Programme de voirie 2024 : réfection de diverses voies communales"

24

Convention d'occupation précaire d'un terrain d'environ 19a30ca sise Les Vaux à Hénansal

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

Modification du tableau des effectifs

24

Création d'un emploi permanent : poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Renouvellement de l'adhésion des communes au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre et Mer

WEB megalis:2024:7328:2024-09-06
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