CM

6 septembre 2024

Hénansal 7 délibérations

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (7)

Finances & Budget 2 délibérations
24

Participation des collectivités au Fonds dAide aux jeunes 2024

24

Révision du Pacte Financier et Fiscal de Lamballe Terre et Mer : convention de reversement de fiscalité

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Marché public "Programme de voirie 2024 : réfection de diverses voies communales"

24

Convention d'occupation précaire d'un terrain d'environ 19a30ca s'ise Les Vaux à Hénansal

Ressources humaines 2 délibérations
24

Modification du tableau des effectifs

24

Création d'un emploi permanent : poste dadjoint technique principal de 2ème classe

Autres decisions 1 délibération
24

Renouvellement de ladhésion des communes au service commun dinstruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre et Mer

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