Conseil municipal du 2024-02-08

Hénansal 8 février 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Autorisation des dépenses d'investissement début 2024 jusqu'au vote du budget - Installation classée pour la protection de l'environnement : avis sur la demande de dérogation aux émissions industriell - Convention de prestations de services pour la réalisation d'une opération d'aménagement sur la commune de Hénansal - Mission d'études pour la réalisation d'un nouveau lotissement rue Ruflet - Mission d'accompagnement à la démarche de révision du PLU

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Installation classée pour la protection de l'environnement : avis sur la demande de dérogation aux émissions industrielles de l'unité de valorisation énergétique KERVAL Centre Armor - Lamballe Armor

24

Mission d'études pour la réalisation d'un nouveau lotissement rue Ruflet

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Convention de prestations de services pour la réalisation d'une opération d'aménagement sur la commune de Hénansal

24

Mission d'accompagnement à la démarche de révision du PLU

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Autorisation des dépenses d'investissement début 2024 jusqu'au vote du budget

WEB megalis:2024:7328:2024-02-08
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