8 février 2024
5
délibérations
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Installation classée pour la protection de l'environnement : avis sur la demande de dérogation aux émissions industrielles de lunité de valorisation énergétique KERVAL Centre Armor - Lamballe Armor
Mission détudes pour la réalisation d'un nouveau lotissement rue Ruflet
Convention de prestations de services pour la réalisation d'une opération d'aménagement sur la commune de Hénansal
Mission daccompagnement à la démarche de révision du PLU
Autorisation des dépenses d'investissement début 2024 jusqu'au vote du budget
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