Conseil municipal du 2024-09-06

Hénansal 6 septembre 2024 7 délibérations
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7

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Participation des collectivités au Fonds d'Aide aux jeunes 2024 - Renouvellement de l'adhésion des communes au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Lamball - Marché public "Programme de voirie 2024 : réfection de diverses voies communales" - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent : poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - Convention d'occupation précaire d'un terrain d'environ 19a30ca sise Les Vaux à Hénansal - Révision du Pacte Financier et Fiscal de Lamballe Terre et Mer : convention de reversement de fiscalité

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Participation des collectivités au Fonds d'Aide aux jeunes 2024

24

Renouvellement de l'adhésion des communes au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre et Mer

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Marché public "Programme de voirie 2024 : réfection de diverses voies communales"

24

Convention d'occupation précaire d'un terrain d'environ 19a30ca sise Les Vaux à Hénansal

🌱 Environnement 1 délibération
24

Modification du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Création d'un emploi permanent : poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Révision du Pacte Financier et Fiscal de Lamballe Terre et Mer : convention de reversement de fiscalité

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