6 septembre 2024
7
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Participation des collectivités au Fonds dAide aux jeunes 2024
Renouvellement de ladhésion des communes au service commun dinstruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre et Mer
Marché public "Programme de voirie 2024 : réfection de diverses voies communales"
Convention d'occupation précaire d'un terrain d'environ 19a30ca s'ise Les Vaux à Hénansal
Modification du tableau des effectifs
Création d'un emploi permanent : poste dadjoint technique principal de 2ème classe
Révision du Pacte Financier et Fiscal de Lamballe Terre et Mer : convention de reversement de fiscalité
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