15 avril 2024
14
délibérations
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Vote du Budget Primitif de la commune 2024
Attribution des subventions 2024 — annule et remplace délibération n°24-02-02
Vote du budget annexe 2024 Lotissement Le Closset
Affectation du résultat 2023 du budget annexe Lotissement Bel Air
Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Annexe Lotissement Bel Air
Affectation du résultat 2023 du budget principal de la commune
Approbation du Compte Financier Unique 2023 de la commune
Délibération relative à l'instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Mise à disposition d'un agent technique pour la commune de La Bouillie
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Vote des taux dimposition 2024
Mission détudes pour la réalisation d'un programme de voirie 2024
Création d'un lotissement et assujettissement à la TVA, parcelle ZT65 s'ituée 18 rue de la Hautière
Architecte pour la rénovation énergétique de l'école publique de Hénansal
📬 Suivre Hénansal
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.