CM

8 février 2024

Hénansal 5 délibérations

5

délibérations

2

Environnement

1

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Autorisation des dépenses d'investissement début 2024 jusqu'au vote du budget - Installation classée pour la protection de l'environnement : avis sur la demande de dérogation aux émissions industriell - Convention de prestations de services pour la réalisation d'une opération d'aménagement sur la commune de Hénansal - Mission d'études pour la réalisation d'un nouveau lotissement rue Ruflet - Mission d'accompagnement à la démarche de révision du PLU
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Délibérations (5)

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Installation classée pour la protection de lenvironnement : avis sur la demande de dérogation aux émissions industrielles de lunité de valorisation énergétique KERVAL Centre Armor - Lamballe Armor

24

Mission détudes pour la réalisation d'un nouveau lotissement rue Ruflet

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Autorisation des dépenses d'investissement début 2024 jusqu'au vote du budget

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Convention de prestations de services pour la réalisation d'une opération d'aménagement sur la commune de Hénansal

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Mission daccompagnement à la démarche de révision du PLU

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