8 février 2024
5
délibérations
2
Environnement
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Installation classée pour la protection de l'environnement : avis sur la demande de dérogation aux émissions industrielles de lunité de valorisation énergétique KERVAL Centre Armor - Lamballe Armor
Mission détudes pour la réalisation d'un nouveau lotissement rue Ruflet
Autorisation des dépenses d'investissement début 2024 jusqu'au vote du budget
Convention de prestations de services pour la réalisation d'une opération d'aménagement sur la commune de Hénansal
Mission daccompagnement à la démarche de révision du PLU
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