Conseil municipal du 2025-06-26

Hennebont 26 juin 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

8

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Convention avec l'ANAH et Lorient Agglomération pour la mise en uvre d'une opération programmée d'amélioration de l'Habi - Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2024 - SPL bois énergie renouvelable : Convention d'apport en compte courant d'associés - DSP pour la création, lexploitation et le développement du Réseau de Chaleur Urbain (RCU) de Kerihouais Approbation de - Rapport d'activité 2024 SPL bois énergie renouvelable - Convention opérationnelle d'actions foncières entre la Commune d'Hennebont et lÉtablissement Public Foncier de Bretagne, - Acquisition foncière auprès de la SNCF dans le cadre du projet de pôle d'échanges multimodal à la gare - Convention avec l'ANAH et Lorient Agglomération pour la mise en uvre d'une opération programmée d'amélioration de l'Habi - Site de l'ancien hôpital : lancement de l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) auprès d'opérateurs - Déclassement et cession d'un délaissé de terrain issu du domaine public communal à Kerscamp - Création, suppression, modification du tableau des emplois permanents - Remise de lots de la fête de quartier 2025 - Virement de crédits - Taxe sur La Publicité Extérieure : tarifs 2026 - Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2024 - Signature de lavenant à la convention 2024-2026 entre le département et les communes dHennebont, Lanester, Lorient et Va - Tarifs de restauration et accueils péri extrascolaires 2025-2026 - Évolution de la charte de restauration et des règlements intérieurs des temps péri et extrascolaires pour l'année 2025 - Politique de la ville 2025 : validation de la programmation et reversement de subvention par la Ville - Projet éducatif de territoire : évaluation 2022-2025 et renouvellement 2025-2030

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202506003

subvention projet 2025 : Hennebont Athlétisme

202506004

Attribution de subventions de fonctionnement 2025 aux associations membres de l'OMS

202506005

Subventions 2025 : jeunes de moins de 18 ans

202506009

Tarifs de restauration et accueils péri extrascolaires 2025-2026

202506011

Politique de la ville 2025 : validation de la programmation et reversement de subvention par la Ville

202506018

Rapport d'activité 2024 SPL bois énergie renouvelable

202506020

SPL bois énergie renouvelable : Convention d'apport en compte courant d'associés

202506022

Taxe sur La Publicité Extérieure : tarifs 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
202506010

Signature de lavenant à la convention 2024-2026 entre le département et les communes dHennebont, Lanester, Lorient et Vannes relative à lexercice des missions de prévention spécialisée

202506015

Convention avec l'ANAH et Lorient Agglomération pour la mise en uvre d'une opération programmée d'amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain (OPAH RU)

202506015

Convention avec l'ANAH et Lorient Agglomération pour la mise en uvre d'une opération programmée d'amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain (OPAH RU)

202506016

Acquisition foncière auprès de la SNCF dans le cadre du projet de pôle d'échanges multimodal à la gare

202506017

Convention opérationnelle d'actions foncières entre la Commune d'Hennebont et lÉtablissement Public Foncier de Bretagne, secteur de l'hôpital : compte-rendu dactivités 2024

202506019

DSP pour la création, lexploitation et le développement du Réseau de Chaleur Urbain (RCU) de Kerihouais Approbation de loffre de la SPL Bois-Energie Renouvelable

202506020

Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2024

202506021

Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
202506001

Approbation PV CM 24 04 2025

202506007

Projet éducatif de territoire : évaluation 2022-2025 et renouvellement 2025-2030

202506023

Virement de crédits

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
202506006

Artothèque — Galerie Pierre Tal Coat : signature de la charte a.c.b

202506013

Déclassement et cession d'un délaissé de terrain issu du domaine public communal à Kerscamp

202506014

Site de l'ancien hôpital : lancement de l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) auprès d'opérateurs

🏛️ Administration 1 délibération
202506002

CR délégations CM au Maire

🎓 Éducation 1 délibération
202506008

Évolution de la charte de restauration et des règlements intérieurs des temps péri et extrascolaires pour l'année 2025

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
202506012

Remise de lots de la fête de quartier 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
202506024

Création, suppression, modification du tableau des emplois permanents

WEB megalis:2025:20541:2025-06-26
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