Conseil municipal du 2024-12-12
53
délibérations
25
Finances & Budget
8
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (53)
Équipements municip tarifs 2025
Participation aux frais de fonctionnement : Sport et Vie Associative
Subventions sport jeunes et adultes de haut niveau - Année 2024
Attribution de subventions exceptionnelles
Reversement des subventions CAF aux associations au titre de l'année 2023
Reversement des subventions CAF aux associations au titre de l'année 2023
Morbihan Énergies : Rapport d'activités 2023
Morbihan Énergies : Rapport d'activités 2023
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025
Tarifs publics locaux 2025
Tarifs publics locaux 2025
Tarification du Port 2025
Tarification du Port 2025
Tarification du Camping 2025
Adhésions aux associations : renouvellement 2025
Adhésions aux associations : renouvellement 2025
Résultat cumulé investissement suite au passage M57
Constitution de provisions pour créances douteuses
Amortissement des comptes 21612 et 21622
Garantie d'emprunt logements rue du Bourgneuf
Garantie d'emprunt logements rue du Bourgneuf
Demande de garantie d'emprunt logements rue Joséphine Baker
Demande de garantie d'emprunt logements rue Joséphine Baker
Tarification du Camping 2025
Charte Ya d'ar Brezhoneg Niveau 3 : labellisation
conventions gestion routes DPF Région Bretagne
Conventions gestion routes DPF Région Bretagne
Convention gestion routes DPF Région Bretagne
Projet espace de convivialité 2025
Projet espace de convivialité 2025
Transfert instruments de musique vers l'EPCC TRIO...S
Transfert instruments de musique vers l'EPCC TRIO...S
Bilan politique de la Ville 2023
Contrat de Ville : abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Avenant Contrat de ville — Intégration Bailleur Aiguillon
Cession délaissé parcelle communale à Mane-El-Cuff
Cession délaissé parcelle communale à Mane-El-Cuff
Déclassement et cession d'un délaissé de terrain issu du domaine public communal à Kerscamp
RSU
MAJ ASA
Évolution des conditions de participation employeur au risque prévoyance et au risque santé
Instauration d'un nouveau régime indemnitaire pour la Police Municipale - ISFE
Revalorisation des montants de lindemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) attribuée aux groupes fonctions
Création suppression, modification du tableau des emplois permanents
Approbation PV CM 24 10 2024
Ouverture le dimanche en 2025
Ouverture le dimanche en 2025
Approbation du protocole transactionnel entre la commune dHennebont et la société SRB
Approbation du protocole transactionnel entre la commune dHennebont et la société SRB
CR délégations du CM au Maire
Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte rendu des virements de crédits
Vu en soutien à la Fonderie de Bretagne
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