12 décembre 2024
53
délibérations
17
Autres decisions
10
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Hennebont — 9 €/moisDélibérations (53)
Approbation PV CM 24 10 2024
Bilan politique de la Ville 2023
Conventions gestion routes DPF Région Bretagne
Conventions gestion routes DPF Région Bretagne
Convention gestion routes DPF Région Bretagne
Projet espace de convivialité 2025
Projet espace de convivialité 2025
Ouverture le dimanche en 2025
Ouverture le dimanche en 2025
Résultat cumulé investissement suite au passage M57
C'onstitution de provisions pour créances d'outeuses
Amortissement des comptes 21612 et 21622
Approbation du protocole transactionnel entre la commune dHennebont et la société SRB
Approbation du protocole transactionnel entre la commune dHennebont et la société SRB
Rsu
Maj Asa
Revalorisation des montants de lindemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise (IFSE) attribuée aux groupes fonctions
Équipements municip tarifs 2025
Attribution de subventions exceptionnelles
Autorisation dengagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025
Autorisation dengagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025
Tarifs publics locaux 2025
Tarifs publics locaux 2025
Tarification du Port 2025
Tarification du Port 2025
Tarification du Camping 2025
Tarification du Camping 2025
Contrat de Ville : abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Avenant Contrat de ville — Intégration Bailleur Aiguillon
Déclassement et cession d'un délaissé de terrain issu du domaine public communal à Kerscamp
Garantie demprunt logements rue du Bourgneuf
Garantie demprunt logements rue du Bourgneuf
D'emande de garantie d'emprunt logements rue J'oséphine Baker
D'emande de garantie d'emprunt logements rue J'oséphine Baker
Charte Ya d'ar Brezhoneg N'iveau 3 : l'abellisation
Cession d'élaissé parcelle communale à Mane-El-C'uff
Cession d'élaissé parcelle communale à Mane-El-C'uff
Morbihan Énergies : Rapport d'activités 2023
Morbihan Énergies : Rapport d'activités 2023
Création suppression, modification du tabl'eau des emplois permanents
Adhésions aux associations : renouvellement 2025
Adhésions aux associations : renouvellement 2025
Vu en soutien à la Fonderie de Bretagne
CR délégations du CM au Maire
Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte rendu d'es virements de crédits
Participation aux frais de fonctionnement : Sport et Vie Associative
Subventions sport jeunes et adultes de haut niveau - Année 2024
Reversement des subventions CAF aux associations au titre de l'année 2023
Reversement des subventions CAF aux associations au titre de l'année 2023
Transfert instruments de musique vers lEPCC TRIO...S
Transfert instruments de musique vers lEPCC TRIO...S
Évolution des conditions de participation employeur au risque prévoyance et au risque santé
Instauration d'un nouveau régime indemnitaire pour la Police Municipale - ISFE
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