12 décembre 2024

Approbation PV CM 24 10 2024

Bilan politique de la Ville 2023

Conventions gestion routes DPF Région Bretagne

Conventions gestion routes DPF Région Bretagne

Convention gestion routes DPF Région Bretagne

Projet espace de convivialité 2025

Projet espace de convivialité 2025

Ouverture le dimanche en 2025

Ouverture le dimanche en 2025

Résultat cumulé investissement suite au passage M57

C'onstitution de provisions pour créances d'outeuses

Amortissement des comptes 21612 et 21622

Approbation du protocole transactionnel entre la commune dHennebont et la société SRB

Approbation du protocole transactionnel entre la commune dHennebont et la société SRB

Rsu

Maj Asa

Revalorisation des montants de lindemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise (IFSE) attribuée aux groupes fonctions

Équipements municip tarifs 2025

Attribution de subventions exceptionnelles

Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025

Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025

Tarifs publics locaux 2025

Tarifs publics locaux 2025

Tarification du Port 2025

Tarification du Port 2025

Tarification du Camping 2025

Tarification du Camping 2025

Contrat de Ville : abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Avenant Contrat de ville — Intégration Bailleur Aiguillon

Cession d'élaissé parcelle communale à Mane-El-C'uff

Cession d'élaissé parcelle communale à Mane-El-C'uff

Déclassement et cession d'un délaissé de terrain issu du domaine public communal à Kerscamp

Garantie demprunt logements rue du Bourgneuf

Garantie demprunt logements rue du Bourgneuf

Demande de garantie d'emprunt logements rue J'oséphine Baker

Demande de garantie d'emprunt logements rue J'oséphine Baker

Charte Ya d'ar Brezhoneg N'iveau 3 : l'abellisation

Morbihan Énergies : Rapport d'activités 2023

Morbihan Énergies : Rapport d'activités 2023

Création suppression, modification du tableau des emplois permanents

Adhésions aux associations : renouvellement 2025

Adhésions aux associations : renouvellement 2025

Vu en soutien à la Fonderie de Bretagne

CR délégations du CM au Maire

Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte rendu des virements de crédits

Participation aux frais de fonctionnement : Sport et Vie Associative

Subventions sport jeunes et adultes de haut niveau - Année 2024

Reversement des subventions CAF aux associations au titre de l'année 2023

Reversement des subventions CAF aux associations au titre de l'année 2023

Transfert instruments de musique vers lEPCC TRIO...S

Transfert instruments de musique vers lEPCC TRIO...S

Évolution des conditions de participation employeur au risque prévoyance et au risque santé

Instauration d'un nouveau régime indemnitaire pour la Police Municipale - ISFE