Conseil municipal du 2024-03-28

Approbation PV CM du 29 02 2024

Vu pour l'état civil Fañch

voeu état civil Fanch

compte de gestion 2023

vote des taux d'imposition communaux 2024

vote des taux d'imposition communaux

MAJ APCP regroupement des services techniques

MAJ APCP gros matériel SEVEP

MAJ APCP agenda d'accessibilité programmée

MAJ APCP éclairage public

Clôture de l'APCP géoréférencement

Clôture de l'APCP équipements des espaces publics

Clôture de l'APCP quai des martyrs

acceptation d'un don

contrat de projet TETE

collaboratrice de cabinet : évolution de l'indice majoré

Evaluation contrat de ville 2015 — 2022 et document cadre contrat de ville 2024-2023 de Lorient Agglomération + PJ

Evaluation contrat de ville 2015 — 2022 et document cadre contrat de ville 2024-2023 de Lorient Agglomération

ZAEnR

Plan de vente de Morbihan Habitat : avis consultatif

bilan des acquisitions et cessions immobilières

MAJ APCP travaux centre-ville

Clôture de l'APCP acquisition petit matériel et équipements des services techniques

Clôture de l'APCP schéma directeur immobilier

Aménagement place Foch - phase PRO

installation nouveau CM

Clôture de l'APCP économie d'énergie bâtiments

Création, suppression, modification du tableau des emplois permanents

Approbation stratégie climat — air-énergie 2024-2028 de la collectivité d'Hennebont

Financement des établissements publics

Mise à jour APCP salle de sieste Paul Eluard et approbation plan de financement

Création APCP rénovation salle Le Gal le Nouène et plan de financement

demandes de subventions exceptionnelles

bilan formation des élus 2023

Evolution des modalités de versement de l'IFSE : exercice d'un emploi du groupe supérieur

MAJ des modalités de rémunération des animateurs vacataires

MAJ APCP gymnase Victor Hugo

Proposition d'adhésion à l'association "Profession sport 56"

CR délégations du CM au Maire

CAK utilisation tarif social pour les associations hennebontaises d'aide aux personnes

Rythmes scolaires — rentrée 2024