CM

28 mars 2024

Hennebont 41 délibérations

41

délibérations

20

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (41)

Autres decisions 20 délibérations

Approbation PV CM du 29 02 2024

Vu pour l'état civil Fañch

Voeu état civil Fanch

Compte de gestion 2023

Vote des taux dimposition communaux 2024

Vote des taux dimposition communaux

MAJ APCP regroupement des services techniques

MAJ APCP gros matériel SEVEP

MAJ APCP agenda daccessibilité programmée

MAJ APCP éclairage public

Clôture de lAPCP géoréférencement

Clôture de lAPCP équipements des espaces publics

Clôture de lAPCP quai des martyrs

Acceptation d'un don

Contrat de projet TETE

Collaboratrice de cabinet : évolution de lindice majoré

Evaluation contrat de ville 2015 — 2022 et document cadre contrat de ville 2024-2023 de Lorient Agglomération + PJ

Evaluation contrat de ville 2015 — 2022 et document cadre contrat de ville 2024-2023 de Lorient Agglomération

ZAEnR

Plan de vente de Morbihan Habitat : avis consultatif

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Bilan des acquisitions et cessions immobilières

MAJ APCP travaux centre-ville

Clôture de lAPCP acquisition petit matériel et équipements des services techniques

Clôture de lAPCP schéma directeur immobilier

Aménagement place Foch - phase PRO

Environnement 4 délibérations

Installation nouveau CM

Clôture de lAPCP économie d'énergie bâtiments

Création, suppression, modification du tableau des emplois permanents

Approbation stratégie climat — air-énergie 2024-2028 de la collectivité dHennebont

Finances & Budget 4 délibérations

Financement des établissements publics

Mise à jour APCP salle de sieste Paul Eluard et approbation plan de financement

Création APCP rénovation salle Le Gal le Nouène et plan de financement

Demandes de subventions exceptionnelles

Ressources humaines 3 délibérations

Bilan formation des élus 2023

Evolution des modalités de versement de lIFSE : exercice d'un emploi du groupe supérieur

MAJ des modalités de rémunération des animateurs vacataires

Sport 2 délibérations

MAJ APCP gymnase Victor Hugo

Proposition dadhésion à l'association "Profession sport 56"

Administration 1 délibération

CR délégations du CM au Maire

Social & Santé 1 délibération

CAK utilisation tarif social pour les associations hennebontaises d'aide aux personnes

Éducation 1 délibération

Rythmes scolaires — rentrée 2024

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