Conseil municipal du 2025-10-16

Hénon 16 octobre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Subvention exceptionnelle au Club des Aînés - Subventions exceptionnelles à l'école Sacré-Coeur de Hénon pour des voyages scolaires et un abonnement littéraire - Tarifs de cantine applicables aux enfants ayant une allergie alimentaire ou un PAI pour l'année scolaire 2025-2026 - Participation communale aux frais de restauration scolaire des communes de Moncontour, Quessoy et Saint-Carreuc pour l'a - Participation de la commune de Hénon aux charges de fonctionnement des écoles publiques pour l'année scolaire 2024-2025 - Création d'emplois non-permanents aux services techniques et enfance-jeunesse - Décision modificative n°3 sur le budget primitif communal 2025 - Réforme statutaire du Syndicat Départemental d'Energies des Côtes d'Armor - Validation de la proposition financière définitive du SDE 22 pour l'effacement des réseaux de la rue du Stade

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Subvention exceptionnelle au Club des Aînés

2025

Subventions exceptionnelles à l'école Sacré-Coeur de Hénon pour des voyages scolaires et un abonnement littéraire

2025

Tarifs de cantine applicables aux enfants ayant une allergie alimentaire ou un PAI pour l'année scolaire 2025-2026

2025

Participation communale aux frais de restauration scolaire des communes de Moncontour, Quessoy et Saint-Carreuc pour l'année scolaire 2024-2025

2025

Participation de la commune de Hénon aux charges de fonctionnement des écoles publiques pour l'année scolaire 2024-2025

2025

Décision modificative n°3 sur le budget primitif communal 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création d'emplois non — permanents aux services techniques et enfance-jeunesse

2025

Réforme statutaire du Syndicat Départemental d'Energies des Côtes d'Armor

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Validation de la proposition financière définitive du SDE 22 pour l'effacement des réseaux de la rue du Stade

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