22 février 2024
10
délibérations
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Participation financière de la commune à des travaux dédification d'une clôture
Subvention au CCAS pour le repas des aînés
Autorisation de signature d'un acte notarié instaurant une servitude au profit dEnedis
Acceptation d'un don de parcelles
Installation d'un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission
Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes
Instauration des autorisations dabsences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents
Adhésion au régime de retraite FONPEL
Validation de lesquisse du projet d'aménagement du terrain des sports
D'ébat sur le projet d'aménagement et de développement d'urables dans le c'adre de la révision du plan local d'urbanisme de la commune de Hénon
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