Conseil municipal du 2024-02-22

Hénon 22 février 2024 10 délibérations
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10

délibérations

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Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Installation d'un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission - Participation financière de la commune à des travaux d'édification d'une clôture - Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes - Subvention au CCAS pour le repas des aînés - Autorisation de signature d'un acte notarié instaurant une servitude au profit d'Enedis - Acceptation d'un don de parcelles - Instauration des autorisations d'absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents - Adhésion au régime de retraite FONPEL - Validation de l'esquisse du projet d'aménagement du terrain des sports - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme de

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Participation financière de la commune à des travaux d'édification d'une clôture

2024

Subvention au CCAS pour le repas des aînés

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Autorisation de signature d'un acte notarié instaurant une servitude au profit d'Enedis

2024

Acceptation d'un don de parcelles

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Instauration des autorisations d'absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Adhésion au régime de retraite FONPEL

Sport 1 délibération
2024

Validation de l'esquisse du projet d'aménagement du terrain des sports

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme de la commune de Hénon

WEB megalis:2024:7329:2024-02-22
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