CM
18 janvier 2024
Hénon
4 délibérations
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Participation communale aux frais de restauration pour la commune de Moncontour pour l'année scolaire 2022-2023
2024
Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiques pour l'année scolaire 2022-2023
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Convention d'occupation précaire d'un local de stockage
Ressources humaines
1 délibération
2024
Création d'emplois non — permanents à la suite d'un accroissement temporaire d'activité et de besoins saisonniers pour l'année 2024
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