Conseil municipal du 2024-02-22

Hénon 22 février 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Installation d'un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission - Participation financière de la commune à des travaux d'édification d'une clôture - Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes - Subvention au CCAS pour le repas des aînés - Autorisation de signature d'un acte notarié instaurant une servitude au profit d'Enedis - Acceptation d'un don de parcelles - Instauration des autorisations d'absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents - Adhésion au régime de retraite FONPEL - Validation de l'esquisse du projet d'aménagement du terrain des sports - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme de

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission

2024

Autorisation de signature d'un acte notarié instaurant une servitude au profit d'Enedis

2024

Acceptation d'un don de parcelles

2024

Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme de la commune de Hénon

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Participation financière de la commune à des travaux d'édification d'une clôture

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention au CCAS pour le repas des aînés

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Instauration des autorisations d'absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Adhésion au régime de retraite FONPEL

Sport 1 délibération
2024

Validation de l'esquisse du projet d'aménagement du terrain des sports

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