Conseil municipal du 2025-10-01

Henvic 1 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - MISE EN PLACE REGIE GENS DU VOYAGE - RETROCESSION PARCELLES MENEC BRAS - RETROCESSION DE PARCELLES LOT MENEC BRAS - MODIFICATION LAMOTTE SERVITUDES - RESEAU DES BIBLIOTHEQUES - SERVITUDES LAMOTTE MODIF - NOM RUE KERILIS - RESEAU DE BIBLIOTHEQUE - RETROCESSION PARCELLES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - REDEVANCE GAZ 2025 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AMER - CREATION REGIE COMMUNE - RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20251001

RETROCESSION PARCELLES MENEC BRAS

20251001

RETROCESSION DE PARCELLES LOT MENEC BRAS

20251001

MODIFICATION LAMOTTE SERVITUDES

20251001

SERVITUDES LAMOTTE MODIF

20251001

NOM RUE KERILIS

20251001

RETROCESSION PARCELLES

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20251001

REDEVANCE GAZ 2025

20251001

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AMER

20251001

RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE

20251003

MISE EN PLACE REGIE GENS DU VOYAGE

🌱 Environnement 2 délibérations
20251001

RESEAU DES BIBLIOTHEQUES

20251001

RESEAU DE BIBLIOTHEQUE

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251001

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

📄 Autres decisions 1 délibération
20251001

CREATION REGIE COMMUNE

WEB megalis:2025:10312:2025-10-01
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