10 novembre 2023
15
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Tarifs 2024 droit de place — marché de potiers
Attribution d'une subvention au comité des ouvres sociales C'OS 44
Décision budgétaire modificative n°2 budget principal
Action de soutien aux populations victimes du séisme au Maroc
Action de soutien aux populations victimes de la tempête Daniel en Lybie
Fabrique à projets citoyens 2023 — financement des projets
Décision budgétaire modificative n°1 budget pompes funèbres
Fabrique à projets citoyens 2024 — budget participatif et règlement
Acquisition parcelles YE 119 et 120
CRAC 2022 — ZAC Kergestin-Pompas
CRAC 2022 — ZAC des Prés Blancs
Commissions municipales — modification des membres
Règlement intérieur du conseil municipal- mise à jour
Contrat de mixité sociale 2023-2025
Parc naturel régional de Brière — révision statutaire
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