21 mai 2024
18
délibérations
7
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Subvention à l'association four de Kergestin
Commission Syndicale de Grande Brière Mottière - participation 2024
PSLA la Grée des Moulins — garantie demprunt
Reversement d'une part de taxe d'aménagement à CapAtlantique la Baule-Guérande agglo
Motion relative aux finances publiques
Modifications des tarifs 2024 — concessions cimetière
Règles et durées damortissement en M57
Cession d'une parcelle communale s'ise La Grée de Kermoureau
Prés blancs rétrocession foncière
Déclassement et cession d'une portion du domaine public sise rue de Courtil à Sapilon
Bilan foncier 2023
Convention de portage avec lEPF parcelles La Lande du Bourg
PLU Modalités de concertation modification simplifiée n°2
Convention mise à disposition locaux RPE à l'association les bouts de choux
Convention de partenariat avec l'association résidence du père Laurent
Représentation de la commune dans les organismes extérieurs
Modification du tableau des effectifs
PNRB labellisation UNESCO réserve de biosphère avis du conseil
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