Conseil municipal du 2025-04-04

Herbignac 4 avril 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

19

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Budget principal approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe pompes funèbres : vote du compte administratif 2024 - Tarif 2025 d'occupation du Pré Grasseur pour la Tablée des producteurs - Subvention 2025 aux associations - Budget principal vote du compte administratif 2024 - Budget annexe pompes funèbres : affectation du résultat 2024 - Budget annexe pompes funèbres 2025 - Autorisations de programmes 2025 - Modification du règlement intérieur de la Médiathèque François Mitterrand - Budget principal affectation du résultat 2024 - Polleniz -lutte contre les corvidés - Mission locale fonds d'aides aux jeunes 2025 - Création du budget annexe local commercial - Budget annexe pompes funèbres : approbation du compte de gestion 2024 - Application de la fongibilité des crédits en 2025 - Taux de fiscalité directe locale 2025 - Subvention 2025 versée à l'association de la Maison du Père Laurent - Provisions pour créances douteuses méthode de calcul - Modification du tableau des effectifs - Subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers d'Herbignac

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2025

Budget principal approbation du compte de gestion 2024

2025

Budget annexe pompes funèbres : vote du compte administratif 2024

2025

Tarif 2025 d'occupation du Pré Grasseur pour la Tablée des producteurs

2025

Subvention 2025 aux associations

2025

Budget principal vote du compte administratif 2024

2025

Budget annexe pompes funèbres : affectation du résultat 2024

2025

Budget annexe pompes funèbres 2025

2025

Autorisations de programmes 2025

2025

Budget principal affectation du résultat 2024

2025

Création du budget annexe local commercial

2025

Budget annexe pompes funèbres : approbation du compte de gestion 2024

2025

Application de la fongibilité des crédits en 2025

2025

Taux de fiscalité directe locale 2025

2025

Subvention 2025 versée à l'association de la Maison du Père Laurent

2025

Provisions pour créances douteuses méthode de calcul

2025

Subvention à l'amicale des sapeurs — pompiers d'Herbignac

2025

Budget primitif de la commune 2025

2025

Subvention 2025 au CCAS

2025

Budget annexe local commercial 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Mission locale fonds d'aides aux jeunes 2025

2025

Modification du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Modification du règlement intérieur de la Médiathèque François Mitterrand

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Polleniz — lutte contre les corvidés

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2025-04-04
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