Conseil municipal du 2024-10-03

Herm 3 octobre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

7

Enfance & Jeunesse

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Election d'un(e) vice président(e) délégué(e) - Aide financière sollicitée par le FDC Handicap - Aide Famille Tatanashvili - Aide Famille Taraboshi - Aide Famille Serjan - Aide Famille Rushit - Aide Famille Kamishev - Aide Famille Jazi - Aide Famille Ahmeti - Renouvellement de l'aide d'hiver - Repas des seniors - Modification du règlement intérieur du CCAS - DCM 2024-VIII-01 - ZAC LINDON CRACL - DCM 2024-VIII-02 ZAC MN CRACL - DCM 2024-VIII-10 MARCHE PUBLIC - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PARC D 'ACTIVITES LA TERTRAIS II - DCM 2024-VIII-09 - ENVIRONNEMENT QUALITE DE L'AIR ZFE - AVIS - DCM 2024-VIII-08 - OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DIMANCHE 2025 - DCM 2024-VIII-07 MARCHE PUBLIC - TRAVAUX D'EXTENSION DU POLE TECHNIQUE MUNICIPAL - DCM 2024-VIII-06 CONVENTION PACE RESTAURATION PERISCOLAIRE 2024 - DCM 2024-VIII-05 - AMORTISSEMENTS - REGULARISATIONS

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Délibérations (22)

👶 Enfance & Jeunesse 7 délibérations
2024

Aide Famille Tatanashvili

2024

Aide Famille Taraboshi

2024

Aide Famille Serjan

2024

Aide Famille Rushit

2024

Aide Famille Kamishev

2024

Aide Famille Jazi

2024

Aide Famille Ahmeti

📄 Autres decisions 6 délibérations
24

DCM 2024 — VIII-08 - OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DIMANCHE 2025

24

DCM 2024 — VIII-05 - AMORTISSEMENTS - REGULARISATIONS

24

DCM 2024 — VIII-04 REFORME PSC - CONVENTION DE PARTICIPATION CONTRAT GROUPE CDG

24

DCM 2024 — VIII-003 REVISION DU RIFSEEP AU 01 01 2025

2024

Renouvellement de l'aide d'hiver

2024

Repas des seniors

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

DCM 2024 — VIII-01 - ZAC LINDON CRACL

24

DCM 2024 — VIII-02 ZAC MN CRACL

24

DCM 2024 — VIII-07 MARCHE PUBLIC - TRAVAUX D'EXTENSION DU POLE TECHNIQUE MUNICIPAL

🌱 Environnement 2 délibérations
24

DCM 2024 — VIII-10 MARCHE PUBLIC - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PARC D 'ACTIVITES LA TERTRAIS II

24

DCM 2024 — VIII-09 - ENVIRONNEMENT QUALITE DE L'AIR ZFE - AVIS

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Aide financière sollicitée par le FDC Handicap

2024

Modification du règlement intérieur du CCAS

🎓 Éducation 1 délibération
24

DCM 2024 — VIII-06 CONVENTION PACE RESTAURATION PERISCOLAIRE 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Election d'un(e) vice président(e) délégué(e)

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