11 mars 2025
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par le Maire entre le 31 décembre 2024 et le 3 mars 2025
Plan Local d'Urbanisme Régularisation après jugement
Aménagement du bâtiment communal sis au « 10, Rue des Tourailles » Choix du maître duvre
Mégalis Bretagne Renouvellement du bouquet de services numériques
Centre d'accueil de groupes avec hébergement Détermination des pénalités de retard (lots 2, 4 et 7)
Subvention aux associations communales - Année 2025
Centre d'accueil de groupes avec hébergement Détermination des tarifs de location et du dépôt de garantie
Location du Moulin de la Ville — es-Brune Modification des tarifs et du contrat de location
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 27 janvier 2025
Approbation du tableau mentionnant les devis signés par le Maire entre le 23 janvier et le 25 février 2025
Personnel communal Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine - Mise en place d'un régime collectif pour le risque santé au 1er janvier 2026
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