Conseil municipal du 2024-12-16

Hirel 16 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Ressources humaines

1

Administration

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 58ème Édition du Tour de Bretagne Convention de partenariat - Aire de camping-cars - Modification du droit de place au 1er janvier 2025 - Locatif communal du « 37 rue des tourailles » (logement n°1) Question du remboursement dune caution - Modification de la composition du comité consultatif « cantine » - Personnel communal - Modification au 1er janvier 2025 de la quotité de travail du poste permanent dadjoint technique aya - Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour la filière police - Mise en place au 1er janvier 2025 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de - Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par le Maire entre le 23 septembre et le - Approbation du tableau mentionnant les devis signés par le Maire entre le 12 novembre et le 5 décembre 2024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2024

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
76

Mise en place au 1er janvier 2025 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise e

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Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour la filière police

78

Personnel communal — Modification au 1er janvier 2025 de la quotité de travail du poste permanent dadjoint technique ayant une quotité de travail de 10/35 (temps de travail annualisé) pour la porter à

🏛️ Administration 1 délibération
70

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 19 novembre 2024

🌱 Environnement 1 délibération
71

Approbation du tableau mentionnant les devis signés par le Maire entre le 12 novembre et le 5 décembre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
72

Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par le Maire entre le 23 septembre et le 11 décembre 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
73

Locatif communal du « 37 rue des tourailles » (logement n°1) Question du remboursement dune caution

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
74

Aire de camping — cars - Modification du droit de place au 1er janvier 2025

🤝 Vie associative 1 délibération
75

58ème Édition du Tour de Bretagne Convention de partenariat

🎓 Éducation 1 délibération
79

Modification de la composition du comité consultatif « cantine »

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