16 décembre 2024
10
délibérations
3
Ressources humaines
1
Administration
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Mise en place au 1er janvier 2025 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise e
Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police
Personnel communal — Modification au 1er janvier 2025 de la quotité de travail du poste permanent dadjoint technique ayant une quotité de travail de 10/35 (temps de travail annualisé) pour la porter à
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 19 novembre 2024
Approbation du tableau mentionnant les devis signés par le Maire entre le 12 novembre et le 5 décembre 2024
Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par le Maire entre le 23 septembre et le 11 décembre 2024
Locatif communal du « 37 rue des tourailles » (logement n°1) Question du remboursement d'une caution
Aire de camping — cars - Modification du droit de place au 1er janvier 2025
58ème Édition du Tour de Bretagne Convention de partenariat
Modification de la c'omposition du comité c'onsultatif « c'antine »
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