16 décembre 2024
10
délibérations
2
Environnement
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Approbation du tableau mentionnant les devis signés par le Maire entre le 12 novembre et le 5 décembre 2024
Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par le Maire entre le 23 septembre et le 11 décembre 2024
Aire de camping — cars - Modification du droit de place au 1er janvier 2025
Modification de la c'omposition du comité c'onsultatif « c'antine »
Mise en place au 1er janvier 2025 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise e
Personnel communal — Modification au 1er janvier 2025 de la quotité de travail du poste permanent dadjoint technique ayant une quotité de travail de 10/35 (temps de travail annualisé) pour la porter à
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 19 novembre 2024
Locatif communal du « 37 rue des tourailles » (logement n°1) Question du remboursement d'une caution
58ème Édition du Tour de Bretagne Convention de partenariat
Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police
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